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Editeur : Le Trophée des Epices

 

Chez M COBESSI

7 rue Trousseau, 75001 Paris

 

Conception et réalisation du site : Easy Site Shop

 

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Hébergeur : WIX.com, Inc.

 

Siège social : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israel.
Directeur de la publication : Avishai Abrahami Co-Founder, CEO and Chairman

 

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En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ces droits :

- soit en écrivant à Monsieur Cobessi - Le Trophée des Epices - 7 rue Trousseau 75011 Paris, France

- soit par email à l'adresse suivante : contact@tropheedesepices.com

Crédits

Les informations diffusées sur le site sont rédigées par Le Trophée des Epices et illustrées à partir de sources libres de droits. Le site contient également des images fournies à titre gratuit et libres de droits par les clients ou visiteurs du site Trophée des Epices ou ses fournisseurs.

 

Logiciels

Le site du Trophée des Epices est créé et développé à partir des logiciels fournis par WIX (www.wix.com)

 

Droit à l'Image et règles de publication

Régles de Publication des Images sur ce site

Les images que vous téléchargez sur ce site sont libres de droits et sous votre entière responsabilité.

Elles ne sont pas accessibles au grand public ou aux réseaux sociaux.

Vous acceptez donc sans réserves leur publication dans la partie réservée aux Membres Actifs.

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Vous pouvez à tout moment, par simple mail à contact@tropheedesepices.com.com demander leur retrait du site, conformément au Droit à l'Image des Personnes.( voir détail ci-dessous)

Droit à l'image des personnes

Les images font partie intégrante de notre vie qu'elles soient : virtuelles, d'arts, photographiques, dessinées ou bien encore filmées elles nourrissent notre quotidien dans les médias. Utilisées à titre informatif, pour illustrer des propos ou bien considérées comme des oeuvres d'art, elles sont très souvent utilisées à tort et à travers. Que ce soit par ignorance des droits de chacun, ou pour nuire, certaines utilisations abusives peuvent être punies par la justice française. En tant que citoyens et/ou professionnels, on ne peut se permettre d'ignorer le droit français. C'est pourquoi il faut savoir quels sont nos droits et nos devoirs, pour que notre métier ne devienne pas une source de possibles problèmes judiciaires; "nul n'est censé ignorer la loi", ainsi que l'on travaille pour un journal presse, audiovisuel, qu'on soit un blogueur ou un simple internaute, il faut savoir où sont les limites de ce droit.

Bien plus connu que le droit à l'image des biens, le droit à l'image des personnes prend une part importante dans notre société, part qui ne cesse de grandir depuis l'apparition des médias.
Il est acquis par toute personne sur son image, dans le cas par exemple où celle-ci est utilisée par un tiers. Ce droit permet avant tout à celui dont l'image est utilisée de refuser sa diffusion pour une situation donnée et un support donné.

Généralités

Le principe est : qu'il est nécessaire de recueillir le consentement d'une personne préalablement à la diffusion de son image. Cependant il existe des exceptions et cas particuliers selon le contexte. La difficulté à déterminer les limites entre vie privée et vie publique et entre droit à l'information et respect de la vie privée rend l'application de ce droit très complexe.